Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Diotasoft
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Diotasoft domicilié(e) DIOTASOFT, 15 Rue Emile Baudot - 91300 - Massy - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 778 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diotasoft, M. Thomas Perpère domicilié(e) DIOTASOFT, 15 Rue Emile Baudot - 91300 - Massy - France.
La marque DIOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Diotasoft, SAS - DIOTASOFT, 15 Rue Emile Baudot - 91300 - Massy - France - SIREN 511778532
Diotasoft, M. Thomas Perpère - DIOTASOFT, 15 Rue Emile Baudot - 91300 - Massy - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Éducation ; formation ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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